Les comptes-rendus de conseils

Les comptes-rendus de conseils

Suivez les sujets abordés en Conseil Municipal

Conseil Municipal du 30/08/2021
> Ordre du jour
- Restauration scolaire : tarif des repas 2021/2022 et reglement interieur
- Logement communal : revision du loyer et proposition d'assistance maitrise d?ouvrage pour la realisation des travaux d'amelioration energetique
- Tarif d'occupation de la salle des fetes : activite Zumba/Fitness
- Reversement du fonds de soutien au developpement des activites periscolaires
- Admissions en non-valeur
- Avenant la convention d'adhesion au service optionnel - retraites CNRACL - du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sevres
- Avenant la convention de prestation de services relative l'entretien de l?Ecole Jules Verne par la Communaute de Communes Parthenay-Gatine
- Questions diverses
Conseil Municipal du 30/06/2021
> Ordre du jour
- Décisions et commande publique
- Création d'un emploi d'adjoint technique territorial
- Programmation du Concert « Le Festin d'Alexandre » - Demande de subvention
- UDAF : convention de partenariat "Point conseil budget"
- Réserve incendie "Les Champs de l?Étang"
- Projets Commission Jeunesse
- Questions diverses
Conseil Municipal du 28/05/2021
> Ordre du jour
- Admissions en non valeurs et effacements de dettes
- Reprise des réseaux du Lotissement Ayrault
- Devis de voirie
- Questions diverses

Conseil Municipal du 09/04/2021
> Ordre du jour
- Taux d'imposition des taxes directes locales
- Budgets primitifs 2021
- Devis travaux
- Demandes de subvention
- Dispositif argent de poche
- Questions diverses
Conseil Municipal du 26/03/2021
> Ordre du jour
- Approbation des comptes de gestion 2020
- Comptes administratifs 2020 et affectation des résultats
- Admissions en non-valeur
- CCPG : nomination des représentants de la CLECT
- Questions diverses
Conseil Municipal du 29/01/2021
> Ordre du jour
- Avis sur la demande d'autorisation environnementale présentée par la Société Calcia relative au renouvellement de l'autorisation d'exploiter la carrière située aux lieux-dits Les Echalans
- Communauté de Communes Parthenay-Gâtine :
* Convention de prestation de services à titre gratuit relative à l'entretien de l'École Jules Verne
* Adhésion à la convention de service commun "maintenance informatique de la Direction des systèmes d'information"
* Service commun "Instruction des autorisations d'urbanisme"
* Reversement du fonds de soutien au développement des activités périscolaires - acompte
- Redevance pour occupation du domaine public due par les opérateurs de communications électroniques
- Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section AB n°7
- Travaux 2021
- Questions diverses

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