Les comptes-rendus de conseils

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Suivez les sujets abordés en Conseil Municipal

Conseil Municipal du 29/01/2021
> Ordre du jour
- Avis sur la demande d'autorisation environnementale présentée par la Société Calcia relative au renouvellement de l'autorisation d'exploiter la carrière située aux lieux-dits Les Echalans
- Communauté de Communes Parthenay-Gâtine :
* Convention de prestation de services à titre gratuit relative à l'entretien de l'École Jules Verne
* Adhésion à la convention de service commun "maintenance informatique de la Direction des systèmes d'information"
* Service commun "Instruction des autorisations d'urbanisme"
* Reversement du fonds de soutien au développement des activités périscolaires - acompte
- Redevance pour occupation du domaine public due par les opérateurs de communications électroniques
- Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section AB n°7
- Travaux 2021
- Questions diverses

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