Suivez les sujets abordés en Conseil Municipal

Conseil Municipal du 19/06/2023
> Ordre du jour
- Approbation du proces-verbal de la seance du 09/05/2023
- Compte rendu des decisions et de la commande publique
- Admission en non valeur
- Animation equi ados
- Attributions de subvention aux associations
- Instauration d'un droit de place
- Cession d'une partie de la parcelle cadastre AB251
- Informations diverses

Conseil Municipal du 09/05/2023
> Ordre du jour
- Approbation du proces-verbal de la seance du 12/04/2023
- "Les Boulangeries de Parthenay" : Contrat de bail
- Rehabilitation du logement communal : relogement des locataires
- Redevance pour l'occupation du domaine public due par les operateurs de communications electroniques
- Dispositif argent de poche
- Occupation du stade
- Informations diverses

Conseil Municipal du 12/04/2023
> Ordre du jour
- Approbation du proces-verbal de la seance du 03/03/2023
- Taux d'imposition des taxes directes locales
- Budgets primitifs 2023
- Reversement du fonds de soutien au developpement des activites periscolaires - Solde 2021/2022
- Rehabilitation de l'Ecole Jules Verne : desaffectation et declassement d'une portion de voirie / mise a disposition d'une parcelle a la CCPG : avenant
- Devis
- Subvention
- Informations diverses

Conseil Municipal du 03/03/2023
> Ordre du jour
- Approbation du proces-verbal de la seance du 23/01/2023
- Centre de Gestion des Deux-Sevres : avenant a la convention de mise a disposition de personnels interimaires
- Approbation des comptes de gestion 2022
- Comptes administratifs 2022 et affectation des resultats
- Informations diverses

Conseil Municipal du 23/01/2023
> Ordre du jour
- Approbation du proces-verbal de la seance du 19/12/2022
- Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sevres : avenant n 1 a la convention de formation et d'assistance du personnel a l'utilisation d'un site informatique
- Agence Technique Departementale des Deux-Sevres : modifications statutaires
- Communaute de Communes Parthenay-Gatine : convention d'adhesion pour la creation et le fonctionnement du reseau de cooperation des bibliotheques de la CCPG
- Mise a jour du tableau des emplois
- Travaux de rehabilitation et de renovation energetique du logement communal : demande de subvention "fonds de solidarite departementale"
- Informations diverses