Les comptes-rendus de conseils

Les comptes-rendus de conseils

Suivez les sujets abordés en Conseil Municipal

Conseil Municipal du 13/11/2020
> Ordre du jour
- Règlement intérieur du Conseil Municipal
- Subventions aux Associations
- Convention de mise à disposition d'un Adjoint technique
- Convention d'utilisation en commun d'une balayeuse
- Carrières d'argiles - Avis sur la proposition de remise en état et d'usage du site à l'issue de son exploitation
- Remboursement partiel du prêt sur le budget "commerces"
- Rapports annuels 2019 du SEVT sur le prix et la qualité de l'eau, de la CCPG sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif, sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés et Bilan d'Activités Communautaires (BAC)
- Référent sécurité routière
- Questions diverses
- Dossier de demande d'aide sociale
Conseil Municipal du 09/10/2020
> Ordre du jour
- Acquisition d'un tracteur
- Défense incendie : devis et demandes de subvention "1000 chantiers"
- Convention fourrière de Parthenay
- Convention désherbeur vapeur
- Boulangerie : refacturation électricité
- Effacement de dettes
- Questions diverses
Conseil Municipal du 31/08/2020
> Ordre du jour
- Décisions et commande publique
- Restauration scolaire : Tarif des repas 2020/2021 - règlement intérieur
- Tarif d'occupation de la salle des fêtes : activité Zumba/Fitness
- Admissions en non-valeur
- Décisions modificatives
- Attributions de subventions aux associations
- Questions diverses
Conseil Municipal du 10/07/2020
> Ordre du jour
- DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE L'ÉLECTION DES SÉNATEURS

- Reversement du fonds de soutien au développement des activités périscolaires
- Programmation du Concert « Le festin d'Alexandre » - Demande de subvention
- Prestation restauration scolaire
- Questions diverses
Conseil Municipal du 03/07/2020
> Ordre du jour
- Taux d'imposition des taxes directes locales
- Budgets primitifs 2020
- Admissions en non-valeur et effacements de dettes
- Loyer logement communal
- Loyers commerces
- Renouvellement de la convention de partenariat SIGIL (Système d'Information Géographique d'Intérêt Local)
- Droit à la formation des élus
- Renouvellement de la Commission Communale des impôts Directs - CCID
- Désignation des délégués au Comité National d?Action Sociale - CNAS, au Syndicat Mixte de la Vallée du Thouet - SMVT, au Comité de pilotage PLUi/PLH/RLPi et du correspondant défense
- Questions diverses
Conseil Municipal du 05/06/2020
> Ordre du jour
- Commissions communales
- Désignation des délégués
- Délégations du Conseil Municipal au Maire
- Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints
- Questions diverses
Conseil Municipal du 26/05/2020
> Ordre du jour
- Installation du Conseil Municipal
- Élection du Maire
- Détermination du nombre d'adjoints et élection des adjoints
- Lecture de la charte de l'élu local
Conseil Municipal du 27/02/2020
> Ordre du jour
- Décisions et commande publique
- Redevance d'occupation du domaine public
- Approbation des comptes de gestion 2019
- Comptes administratifs 2019 et affectation des résultats
- Projet de reprise de la boulangerie
- Questions diverses.
Conseil Municipal du 24/01/2020
> Ordre du jour
- Budget lotissement : décision d'emprunt
- Salon de coiffure : vente des parcelles AB 247 et 248
- Reversement à la CCPG du fonds de soutien au développement des activités périscolaires
- Autorisation de travaux à la salle des fêtes
- Centre de Gestion : convention de mise à disposition d'un dispositif de traitement des dossiers de demandes d'allocation de chômage
- Questions diverses

Mentions légales