Les comptes-rendus de conseils

Les comptes-rendus de conseils

Suivez les sujets abordés en Conseil Municipal

Conseil du 04/11/2021
> Ordre du jour
- Repas de fin d'annee : choix du prestataire et tarifs
- Convention Mutuelle de Village
- Convention de controle et d'entretien des poteaux incendie - 2022/2024
- Contrat d?entretien de l'eclairage public
- Refacturation des degats sur l?eclairage public
- Renovation energetique du logement communal
- Marche de Noel
- Questions diverses
CONSEIL MUNICIPAL DU 04/10/2021
> Ordre du jour
- Subventions aux Associations
- Rapports annuels 2020 du SEVT sur le prix et la qualite de l'eau, de la CCPG sur le prix et la qualite du service public de prevention et de gestion des dechets menagers et assimiles et rapport d'Activites Communautaires
- Questions diverses
Conseil Municipal du 30/08/2021
> Ordre du jour
- Restauration scolaire : tarif des repas 2021/2022 et reglement interieur
- Logement communal : revision du loyer et proposition d'assistance maitrise d?ouvrage pour la realisation des travaux d'amelioration energetique
- Tarif d'occupation de la salle des fetes : activite Zumba/Fitness
- Reversement du fonds de soutien au developpement des activites periscolaires
- Admissions en non-valeur
- Avenant la convention d'adhesion au service optionnel - retraites CNRACL - du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sevres
- Avenant la convention de prestation de services relative l'entretien de l?Ecole Jules Verne par la Communaute de Communes Parthenay-Gatine
- Questions diverses
Conseil Municipal du 30/06/2021
> Ordre du jour
- Décisions et commande publique
- Création d'un emploi d'adjoint technique territorial
- Programmation du Concert « Le Festin d'Alexandre » - Demande de subvention
- UDAF : convention de partenariat "Point conseil budget"
- Réserve incendie "Les Champs de l?Étang"
- Projets Commission Jeunesse
- Questions diverses
Conseil Municipal du 28/05/2021
> Ordre du jour
- Admissions en non valeurs et effacements de dettes
- Reprise des réseaux du Lotissement Ayrault
- Devis de voirie
- Questions diverses

Conseil Municipal du 09/04/2021
> Ordre du jour
- Taux d'imposition des taxes directes locales
- Budgets primitifs 2021
- Devis travaux
- Demandes de subvention
- Dispositif argent de poche
- Questions diverses
Conseil Municipal du 26/03/2021
> Ordre du jour
- Approbation des comptes de gestion 2020
- Comptes administratifs 2020 et affectation des résultats
- Admissions en non-valeur
- CCPG : nomination des représentants de la CLECT
- Questions diverses
Conseil Municipal du 29/01/2021
> Ordre du jour
- Avis sur la demande d'autorisation environnementale présentée par la Société Calcia relative au renouvellement de l'autorisation d'exploiter la carrière située aux lieux-dits Les Echalans
- Communauté de Communes Parthenay-Gâtine :
* Convention de prestation de services à titre gratuit relative à l'entretien de l'École Jules Verne
* Adhésion à la convention de service commun "maintenance informatique de la Direction des systèmes d'information"
* Service commun "Instruction des autorisations d'urbanisme"
* Reversement du fonds de soutien au développement des activités périscolaires - acompte
- Redevance pour occupation du domaine public due par les opérateurs de communications électroniques
- Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section AB n°7
- Travaux 2021
- Questions diverses

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