Les comptes-rendus de conseils

Les comptes-rendus de conseils

Suivez les sujets abordés en Conseil Municipal

Conseil Municipal du 29/08/2022
> Ordre du jour
- Restauration scolaire : tarif des repas 2022/2023 et reglement interieur
- Modification du temps de travail d'un emploi a temps non complet
- Tarif d'occupation de la salle des fetes : activite Zumba/Fitness
- Taxe fonciere sur les proprietes non baties : exoneration des terrains agricoles exploites selon un mode de production biologique
- Communaute de Communes de Parthenay-Gatine : convention de prestation de services a titre gratuit relative a l'entretien de l?Ecole Jules Verne
- Informations diverses
Conseil Municipal du 27/06/2022
> Ordre du jour
- Decisions et commande publique
- Attributions de subvention aux associations
- Animation equi ados"
- Gratification de stage
- CCPG - Convention de service commun maintenance informatique : avenant 1
- Questions diverses
Conseil Municipal du 23/05/2022
> Ordre du jour
- Debat sur les orientations du Projet d'Amenagement et de Developpement durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Dispositif argent de poche
- Programmation du concert "Le Festin d'Alexandre" - Demande de subvention
- Adhesion FREDON des Deux-Sevres
- Modalites de publication des actes
- Questions diverses
Conseil Municipal du 11/04/2022
> Ordre du jour
- Taux d?imposition des taxes directes locales
- Budgets Primitifs 2022
- Demandes de subventions
- Redevance pour occupation du domaine public due par les operateurs de communications electroniques
- Devis
- Questions diverses
Conseil Municipal du 14/03/2022
> Ordre du jour
- Approbation des comptes de gestion 2021
- Comptes administratifs 2021 et affectation des resultats
- Reversement du fonds de soutien au developpement des activites periscolaires ? acompte
- Debat portant sur les garanties accordees en matiere de Protection Sociale Complementaire (PSC)
- Devis travaux
- Questions diverses
Conseil Municipal du 01/02/2022
> Ordre du jour
- Lotissement AYRAULT "Les Ecotieres" : acquisition des voies, reseaux et integration au domaine public
- Communaute de Communes de Parthenay-Gatine : modification des statuts, convention de prestation de services a titre gratuit relative a l'entretien des equipements communaux affectes a l'exercice des competences communautaires
- Vote d'une motion : demande d'acceleration de l'amenagement de l'axe Bressuire-Poitiers-Limoges
- CAUE 79 : adhesion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement
- Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sevres : convention de formation et d'assistance du personnel a l'utilisation d'un site informatique, convention relative au traitement des dossiers retraite CNRACL et convention relative a la mise a disposition d'un dispositif de traitement des dossiers de demande d'allocations de chomage et de leur gestion
- Questions diverses

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