Les comptes-rendus de conseils

Les comptes-rendus de conseils

Suivez les sujets abordés en Conseil Municipal

Conseil Municipal du 31/08/2017
> Ordre du jour
- Tarifs cantine scolaire
- Communauté de Communes Parthenay-Gâtine : Adhésion au service commun maintenance informatique de la direction des systèmes d'information
- Tarif d'occupation salle des fêtes pour l'activité Zumba
- Rapports annuels 2016 sur le prix et la qualité de l'eau du SEVT et sur la qualité du service public de l'assainissement collectif de la CCPG
- Questions diverses
Conseil Municipal du 28/07/2017
> Ordre du jour
- Résiliation bail commercial
- Acquisition matériel
- Décisions modificatives
- Avenant travaux RD 938 et affermissement de la tranche conditionnelle n° 2 - halle
- Reversement à la Communauté de Communes Parthenay-Gâtine du fonds de soutien au développement des activités périscolaires
- Questions diverses
Conseil Municipal du 6/06/2017
> Ordre du jour
- Décisions et commandes publiques
- Travaux d'aménagement de voirie : décision d'emprunt
- Subventions 2017
- Révision loyer logement communal
- Tarifs fête communale du 15 juillet
- Questions diverses
Conseil Municipal du 13/04/2017
> Ordre du jour
- Approbation des comptes de gestion 2016
- Comptes administratifs 2016 et affectation des résultats
- Taux d'imposition des taxes directes locales
- Lotissement n°6 - Prix de vente des lots 1 et 2
- Budgets primitifs 2017
- Tableau des effectifs
- Location salle RCPM
- Questions diverses
Conseil Municipal du 24/03/2017
> Ordre du jour
- Bail commercial "Boulangerie - Pâtisserie"
- Acquisition et cession de matériel
- Convention d'utilisation de matériel en commun avec les communes d'Amailloux et Gourgé
- Acquisition et bornage terrains
- Approbation de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme
- Plan de référence - Aménagements de circulation Route de la Couture : Modificatif DETR 2017
- Redevance d'occupation du domaine public
- Questions diverses
Conseil Municipal du 17/02/2017
> Ordre du jour

- Bail commercial "Boulangerie - Pâtisserie"
- Tarifs concessions cimetière
- Tarif activité "création d'une chanson"
- Convention d'utilisation du stade par l'US GO'ELAN - Tarif
- Acquisition de matériel
- Convention d'utilisation de la fourrière animale de Parthenay
- Reversement du fonds d'amorçage à la Communauté de Communes Parthenay-Gâtine
- Proposition de motion sur la réforme de l'ICHN (Indemnité compensatoire de handicap naturel)
- Questions diverses

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