Les comptes-rendus de conseils

Les comptes-rendus de conseils

Suivez les sujets abordés en Conseil Municipal

Conseil Municipal du 30/11/2018
> Ordre du jour
- Tarifs des locations de salle 2019
- Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel
- Avenant fourrière animale de Parthenay
- Questions diverses
Conseil Municipal du 29/10/2018
> Ordre du jour
- Marché public Aire de jeux
- Renouvellement de la convention d'entretien des poteaux incendie
- Rapports annuels 2017 sur le prix et la qualité de l'eau du SEVT, du SMEG pour le Service Public de l'Assainissement Non Collectif, de la CCPG sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés, le Bilan d'Activités Communautaires et le rapport de la Commission Locale d?Évaluation des Charges Transférées
- Questions diverses
Conseil Municipal du 29/08/2018
> Ordre du jour
- Révision des tarifs de la cantine municipale
- Dénomination voirie
- Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - désignation d'un référent

Conseil Municipal du 31/07/2018
> Ordre du jour
- Mise en oeuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- Constitution d'un groupement de commandes pour le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
- Désignation d'un délégué suppléant au Syndicat Intercommunal d'Énergie des Deux-Sèvres
- Questions diverses
Conseil Municipal du 14/06/2018
> Ordre du jour
- Décisions et commandes publiques
- Travaux d'aménagement Route de la Couture : Tranche conditionnelle n°1, demandes de subventions
- Tarifs fête communale du 21 juillet
- Subventions
- Dispositif "argent de poche"
- Augmentation horaire du poste d'adjoint technique principal 2ème classe
- Révision du loyer logement communal
- Reversement à la CCPG du fonds de soutien au développement des activités périscolaires
- Travaux
- Questions diverses
Conseil Municipal du 12/04/2018
> Ordre du jour
- Approbation des comptes de gestion 2017
- Comptes administratifs 2017 et affectation des résultats
- Taux d'imposition des taxes directes locales
- Budgets primitifs 2018
- Décision d'emprunt
- Devis travaux
- Refacturation mise en fourrière
- CCPG : Convention de prestation de services à titre gratuit relative à l'entretien des équipements municipaux affectés à l'exercice des compétences communautaires
- Questions diverses
Conseil Municipal du 09/03/2018
> Ordre du jour
- Mise en oeuvre du schéma de défense incendie : demande de subventions
- Information sur la mise en place du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions et de l'expertise (RIFSEEP)
- Fixation du taux de promotion pour l'avancement de grade
- Lotissement n° 6 : modification du régime de TVA applicable
- Admissions en non valeur
- Reprise des concessions en état d'abandon
- Convention d'utilisation du stade par l'US GO'ELAN
- Redevance d'occupation du domaine public
- Communauté de Communes Parthenay-Gâtine :
* Reclassement de la compétence assainissement des compétences optionnelles vers les compétences facultatives
* Droit de préemption urbain
* Avenant n°2 à la convention de mise à disposition du service commun application du droit des sols (ADS)
* Reversement du fonds de soutien au développement des activités périscolaires - 1er acompte 2017/2018
- Agence technique départementale "ID79, Ingénierie départementale"
- Aménagement de le Route Nantes-Poitiers-Limoges
- Questions diverses

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