Les comptes-rendus de conseils

Les comptes-rendus de conseils

Suivez les sujets abordés en Conseil Municipal

Conseil Municipal du 29/08/2018
> Ordre du jour
- Révision des tarifs de la cantine municipale
- Dénomination voirie
- Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - désignation d'un référent

Conseil Municipal du 31/07/2018
> Ordre du jour
- Mise en oeuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- Constitution d'un groupement de commandes pour le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
- Désignation d'un délégué suppléant au Syndicat Intercommunal d'Énergie des Deux-Sèvres
- Questions diverses
Conseil Municipal du 14/06/2018
> Ordre du jour
- Décisions et commandes publiques
- Travaux d'aménagement Route de la Couture : Tranche conditionnelle n°1, demandes de subventions
- Tarifs fête communale du 21 juillet
- Subventions
- Dispositif "argent de poche"
- Augmentation horaire du poste d'adjoint technique principal 2ème classe
- Révision du loyer logement communal
- Reversement à la CCPG du fonds de soutien au développement des activités périscolaires
- Travaux
- Questions diverses
Conseil Municipal du 12/04/2018
> Ordre du jour
- Approbation des comptes de gestion 2017
- Comptes administratifs 2017 et affectation des résultats
- Taux d'imposition des taxes directes locales
- Budgets primitifs 2018
- Décision d'emprunt
- Devis travaux
- Refacturation mise en fourrière
- CCPG : Convention de prestation de services à titre gratuit relative à l'entretien des équipements municipaux affectés à l'exercice des compétences communautaires
- Questions diverses
Conseil Municipal du 09/03/2018
> Ordre du jour
- Mise en oeuvre du schéma de défense incendie : demande de subventions
- Information sur la mise en place du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions et de l'expertise (RIFSEEP)
- Fixation du taux de promotion pour l'avancement de grade
- Lotissement n° 6 : modification du régime de TVA applicable
- Admissions en non valeur
- Reprise des concessions en état d'abandon
- Convention d'utilisation du stade par l'US GO'ELAN
- Redevance d'occupation du domaine public
- Communauté de Communes Parthenay-Gâtine :
* Reclassement de la compétence assainissement des compétences optionnelles vers les compétences facultatives
* Droit de préemption urbain
* Avenant n°2 à la convention de mise à disposition du service commun application du droit des sols (ADS)
* Reversement du fonds de soutien au développement des activités périscolaires - 1er acompte 2017/2018
- Agence technique départementale "ID79, Ingénierie départementale"
- Aménagement de le Route Nantes-Poitiers-Limoges
- Questions diverses

Mentions légales