Les comptes-rendus de conseils

Les comptes-rendus de conseils

Suivez les sujets abordés en Conseil Municipal

Conseil Municipal du 7/11/2019
> Ordre du jour
- Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel
- Adhésion à la convention de participation mise en place par le Centre de Gestion des Deux-Sèvres dans le cadre de la protection sociale complémentaire / volet prévoyance
- Rapports annuels 2018 du SEVT sur le prix et la qualité de l'eau, du SMEG pour le Service Public de l'Assainissement Non Collectif, de la CCPG sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif, sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés et le Bilan d'Activités Communautaires
- Communauté de Communes Parthenay-Gâtine :
* Transfert de la compétence relative aux infrastructures de charge au titre des compétences facultatives de la CCPG
* Reclassement des compétences « eau » et « assainissement » au titre des compétences obligatoires
* Restitution de la maison de santé de Ménigoute
* Modification des statuts
- Questions diverses
Conseil Municipal du 24/09/2019
> Ordre du jour
- Proposition de rachat du salon de coiffure
- Chemin des Marchands - convention de passage avec l'entreprise Calcia
- Emprunts en cours : renégociation des taux
- Marché restauration scolaire - avenant
- Application ACTES - Aide au contrôle de légalité dématérialisé - avenant
- Questions diverses.
Conseil Municipal du 12/08/2019
> Ordre du jour
- Choix du prestataire pour la fourniture et la livraison de repas pour la cantine scolaire
- Tarifs cantine scolaire
- Tarif d?occupation de la salle des fêtes ? activités « Tout en fitness »
- Communauté de Communes Parthenay-Gâtine :
* Reversement du fonds de soutien au développement des activités périscolaires
* Fin de mise à disposition de personnel
* Convention de mise à disposition du « service commun ? Application du Droit des Sols (ADS) ? pour l?instruction des autorisations d?urbanisme
- SIEDS : modification des statuts
- Questions diverses
Conseil Municipal du 07/06/2019
> Ordre du jour
- Tarifs de la fête communale du 20 juillet
- Subventions aux Associations
- Dispositif "Argent de poche"
- Modification des statuts de l'Agence Technique Départementale iD79
- Révision du loyer pour le logement communal
- Admissions en non-valeur
- Questions diverses
Conseil Municipal du 08/04/2019
> Ordre du jour
- Approbation des comptes de gestion 2018
- Comptes administratifs 2018 et affectation des résultats
- Taux d'imposition des taxes directes locales
- Budgets primitifs 2019
- Questions diverses
Conseil Municipal du 21/03/2019
> Ordre du jour
- Protection sociale complémentaire / volet prévoyance : mandat au Centre de Gestion de la F.P.T des Deux-Sèvres pour convention de participation
- CCPG : approbation du rapport établi par la Commission Locale d?Évaluation des Charges Transférées le 29/01/2019
- Questions diverses
Conseil Municipal 22/02/2019
> Ordre du jour
- Demande de DETR pour la mise en oeuvre du schéma de défense incendie
- Devis travaux
- Convention de formation et d'assistance du personnel à l'utilisation du site informatique du CDG79
- Redevance d'occupation du domaine public
- Vente de coupes d'arbres
- Reversement du fonds de soutien au développement des activités périscolaires - 1er acompte 2018/2019
- CCPG : modification des statuts, création du Syndicat Mixte de la Sèvre Niortaise
- Questions diverses

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