Les comptes-rendus de conseils

Les comptes-rendus de conseils

Suivez les sujets abordés en Conseil Municipal

Conseil Municipal du 12/08/2019
> Ordre du jour
- Choix du prestataire pour la fourniture et la livraison de repas pour la cantine scolaire
- Tarifs cantine scolaire
- Tarif d?occupation de la salle des fêtes ? activités « Tout en fitness »
- Communauté de Communes Parthenay-Gâtine :
* Reversement du fonds de soutien au développement des activités périscolaires
* Fin de mise à disposition de personnel
* Convention de mise à disposition du « service commun ? Application du Droit des Sols (ADS) ? pour l?instruction des autorisations d?urbanisme
- SIEDS : modification des statuts
- Questions diverses
Conseil Municipal du 07/06/2019
> Ordre du jour
- Tarifs de la fête communale du 20 juillet
- Subventions aux Associations
- Dispositif "Argent de poche"
- Modification des statuts de l'Agence Technique Départementale iD79
- Révision du loyer pour le logement communal
- Admissions en non-valeur
- Questions diverses
Conseil Municipal du 08/04/2019
> Ordre du jour
- Approbation des comptes de gestion 2018
- Comptes administratifs 2018 et affectation des résultats
- Taux d'imposition des taxes directes locales
- Budgets primitifs 2019
- Questions diverses
Conseil Municipal du 21/03/2019
> Ordre du jour
- Protection sociale complémentaire / volet prévoyance : mandat au Centre de Gestion de la F.P.T des Deux-Sèvres pour convention de participation
- CCPG : approbation du rapport établi par la Commission Locale d?Évaluation des Charges Transférées le 29/01/2019
- Questions diverses
Conseil Municipal 22/02/2019
> Ordre du jour
- Demande de DETR pour la mise en oeuvre du schéma de défense incendie
- Devis travaux
- Convention de formation et d'assistance du personnel à l'utilisation du site informatique du CDG79
- Redevance d'occupation du domaine public
- Vente de coupes d'arbres
- Reversement du fonds de soutien au développement des activités périscolaires - 1er acompte 2018/2019
- CCPG : modification des statuts, création du Syndicat Mixte de la Sèvre Niortaise
- Questions diverses

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